
Quelles sont les caractéristiques qui rendent un terrain constructible ?
Publié le :
25/09/2024
25
septembre
sept.
09
2024
Source : www.lemag-juridique.comUn terrain constructible, aussi appelé terrain à bâtir, sera celui qui réunit l’ensemble des conditions permettant l’édification d’un ouvrage... Lire la suite
Historique
-
Voiture électrique : faut-il assurer spécialement sa batterie ?
Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileLe parc de véhicules 100 % électrique continue d’augmenter au fil des années. Si vous vous décidez à sauter le pas, pensez aux garanties dont ...Source : www.bienpublic.com
-
Quelles sont les caractéristiques qui rendent un terrain constructible ?
Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Droit immobilier / Droit de la constructionUn terrain constructible, aussi appelé terrain à bâtir, sera celui qui réunit l’ensemble des conditions permettant l’édification d’un ouvrage...Source : www.lemag-juridique.com
-
Contrôle technique des voitures : le comparateur des tarifs en ligne évolue
Publié le : 24/09/2024 24 septembre sept. 09 2024Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileVous souhaitez connaître les tarifs du contrôle technique des centres près de chez vous ou dans un autre département en France ? Consultez le nouveau site vous informant sur le...Source : www.service-public.fr
-
Rénovation : le prêt avance mutation à taux zéro est accessible depuis le 1er septembre
Publié le : 18/09/2024 18 septembre sept. 09 2024Droit immobilier / Droit de la constructionDepuis le 1er septembre 2024, les nouveaux prêts avance mutation (PAM) à taux zéro peuvent être délivrés par les banques et les sociétés de tiers-financement partenaires de l'Ét...Source : www.actu-environnement.com
-
Les garages français s’adaptent progressivement à l’accueil des voitures électriques
Publié le : 03/09/2024 03 septembre sept. 09 2024Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileLa voiture électrique continue de séduire de plus en plus de Français. Cette popularité grandissante se traduit par une hausse constante des ventes. Elle représente désormais 20...Source : www.lecomparateurassurance.com